CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Transport maritime et fluvial Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales

  • Avis 20014960
    maire de Château-d'Oléron
    - copie du cahier des charges de la commission portuaire.
    20/12/2001 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Economie Industrie Agriculture Transport maritime et fluvial
  • Avis 20001600
    président de la chambre départementale de commerce et d'industrie du Var
    - bilans analytiques d'exploitation relatifs à la gestion de l'établissement Toulon Plaisance...
    13/04/2000 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Economie Industrie Agriculture Transport maritime et fluvial
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire de Château-d'Oléron 1 président de la chambre départementale de commerce et d'industrie du Var

Séances

1 13/04/2000 1 20/12/2001

Thèmes

2 Agriculture 2 Développement Durable Et Transports 2 Transports 2 Economie 2 Environnement 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Industrie
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page