Recherche - CADA

Transport maritime et fluvial Agriculture Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Economie Industrie

Avis 20152220
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Copie des conventions suivantes composant un dispositif contractuel signé le 19 février 2015...

09/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transport maritime et fluvial
Avis 20140468
Voies navigables de France (VNF)

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, des documents suivants relatifs à un...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Transport maritime et fluvial Support de communication
Avis 20143089
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transport maritime et fluvial
Avis 20023342
maire de Brantôme

- lettre de dénonciation de la convention du 23 juin 2000 conclue entre le requérant et le maire...

22/08/2002 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Contrats administratifs Transport maritime et fluvial