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Permis de construire Loisirs/Archives

  • Avis 20144123
    Mairie de Boisemont
    Copie des procès-verbaux de récolements d'archives obligatoirement établis par le maire après...
    27/11/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives Permis de construire
  • Conseil 20071573
    maire de Calais
    - possibilité de reproduire, en illustration d'un ouvrage qui sera publié en octobre 2007, des...
    19/04/2007 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Réutilisation Des Informations Publiques Enseignement Culture Loisirs Archives Permis de construire
  • Conseil 20000221
    maire de Saint-Pierre-Montlimart
    - communicabilité de renseignements relatifs à l'état-civil, la situation familiale ou l'adresse...
    20/01/2000 Défavorable/Vie privée Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Enseignement Culture Loisirs/Archives Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Permis de construire État civil
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Boisemont 1 maire de Calais 1 maire de Saint-Pierre-Montlimart

Séances

1 20/01/2000 1 19/04/2007 1 27/11/2014

Mots-clés

2 Archives 1 État civil

Thèmes

1 Réutilisation Des Informations Publiques 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 3 Culture 3 Enseignement 3 Loisirs 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

3 Favorable 1 Défavorable/Vie privée
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