Recherche - CADA

Inspection Loisirs / Sport

Avis 20216641
Mairie de Paris

Communication du rapport de l'inspection générale, datant de juillet 2021, relatif au club de...

13/01/2022 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Inspection
Avis 20234106
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

07/09/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Irrecevable/Préalable Enseignement Culture Loisirs / Sport Inspection Activités sportives