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Gestion domaniale Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires

  • Avis 20202052
    Centre Hospitalier Pierre Gallice de Langeac
    Communication, dans le cadre du litige portant sur la superficie d'une parcelle que lui a vendue...
    30/09/2020 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Gestion domaniale
  • Avis 20213621
    Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
    Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants relatifs...
    08/07/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Service des domaines Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) 1 Centre Hospitalier Pierre Gallice de Langeac

Séances

1 30/09/2020 1 08/07/2021

Mots-clés

2 Gestion des établissements de santé 1 Service des domaines

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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