-
Avis 20192172
Préfecture de la Drôme
Communication des documents relatifs aux animaux d'espèces non domestiques présents au sein du...
-
Avis 20192173
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication de la copie du rapport de la dernière inspection, réalisée en juillet 2019,...
-
Avis 20192174
Préfecture du Var
Communication de la copie des documents relatifs au X :
1) l'autorisation d'ouverture du cirque...
-
Avis 20202886
Préfecture du Loiret
Communication de la copie des documents relatifs au « Centre de protection des tigres » géré par...
-
Avis 20203491
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication de la copie du dernier rapport d'inspection du cirque X.
-
Avis 20200215
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'inspection relatif à l’établissement...
-
Avis 20211848
Préfecture de l'Oise
Communication des documents suivants relatifs à la détention de cétacés par le Parc Astérix :
1)...
-
Avis 20210658
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication, par courrier, dans le cadre de l'enquête épidémiologique réalisée par Monsieur X...
-
Avis 20213611
Direction départementale de la protection des populations du Gard (DDPP 30)
Communication, en l'absence de l'engagement de procédure judiciaire suite aux plaintes déposées,...
-
Avis 20205197
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication des comptes rendus de visites effectués chez sa cliente sur les années 2018, 2019 et 2020.
-
Avis 20205058
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication de la copie des derniers rapports d'inspection du cirque X.