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Centre de loisirs Loisirs / Enseignement Scolaire

  • Conseil 20164074
    Mairie d'Essey-lès-Nancy
    Caractère communicable et communicabilité systématique à Monsieur X, en sa qualité de père...
    20/10/2016 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Centre de loisirs
  • Conseil 20164143
    Mairie de Pierrelatte
    Caractère communicable, à Monsieur X, en sa qualité de parent détenteur de l'autorité parentale...
    20/10/2016 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Centre de loisirs
  • Avis 20211771
    Mairie de Bagneux
    Communication, par voie postale ou par courrier électronique, des facturations des gardes...
    15/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Centre de loisirs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Essey-lès-Nancy 1 Mairie de Bagneux 1 Mairie de Pierrelatte

Séances

2 20/10/2016 1 15/04/2021

Mots-clés

2 Institution scolaire

Thèmes

3 Culture 3 Enseignement 3 Loisirs

Conclusions

3 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf comportement
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