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Avis 20144376
Mairie de Zittersheim
Communication d'une copie du plan du village de Zittersheim tel qu'il existait avant la...
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Avis 20133426
Mairie de Loulans-Verchamp
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'acquisition par la commune du...
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Conseil 20070857
maire de Melun
- caractère communicable d'extraits de DIA comportant la date, la référence cadastrale de la...
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Avis 20131636
Mairie de Beignon
Copie des documents suivants, relatifs à la parcelle répertoriée C 1537, anciennement classée...