Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Budgets et comptes
Gestion domaniale
Marché public
Organisation des services
Subvention
Vie Publique
Affaire courante
Avis 20130938
Mairie de Lettret
Communication à des conseillers municipaux, par photocopies, des documents suivants : 1) la...
04/07/2013
Défavorable/Abusive
Vie Publique/Vie Locale
Budgets et comptes
Gestion domaniale
Marché public
Organisation des services
Subvention
Tarification des documents