Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Archives par dérogation
Envoi des documents
Culture
Enseignement
Loisirs
Affaire courante
Avis 20180180
Direction générale des patrimoines
Copie par envoi postal des documents conservés aux Archives départementales de l'Ardèche sous...
19/04/2018
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs / Archives
Archives par dérogation
Envoi des documents