Recherche - CADA

Amiante Institution scolaire Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Affaire courante

Avis 20195065
Conseil départemental du Val-de-Marne

Communication des documents relatifs au collège Rabelais de Saint-Maur-des-Fossés : 1) le...

02/04/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Amiante Institution scolaire
Avis 20201834
Mairie de La Norville

Communication, par consultation, du dossier technique amiante de l'école primaire Pasteur où est...

10/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Amiante Risques chimiques et radiologiques Institution scolaire
Avis 20203077
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)

Communication des documents techniques amiante (DTA) des écoles suivantes de Marseille dans...

08/10/2020 Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Institution scolaire Amiante Risques chimiques et radiologiques