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Loisirs Sans objet

  • Avis 20160264
    Ministère des affaires étrangères et du développement international
    Copie de l’ensemble des documents concernant son grand-père, Monsieur X, né le 6 janvier 1897 à...
    03/03/2016 Sans objet Irrecevable/Mal dirigée Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives Anciens combattants Nationalité
  • Avis 20152754
    Mairie de Lyon
    Copie intégrale de l'acte de naissance de X, né le 14 janvier 1924
    30/07/2015 Sans objet Enseignement Culture Loisirs/Archives Etat civil
  • Avis 20133195
    Ecole maternelle Victor-Hugo de Neuilly-Plaisance
    Communication d'une copie des documents suivants concernant son fils XXX, scolarisé dans cet...
    06/06/2013 Sans objet Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Ecole maternelle Victor-Hugo de Neuilly-Plaisance 1 Mairie de Lyon 1 Ministère des affaires étrangères et du développement international

Séances

1 06/06/2013 1 30/07/2015 1 03/03/2016

Mots-clés

1 Anciens combattants 1 Archives 1 Etat civil 1 Nationalité 1 Scolarité et examens

Thèmes

3 Culture 3 Enseignement 3 Loisirs 2 Archives 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Mal dirigée
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