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Résultats 141 à 135 sur 135 trouvés.

Administrations

4 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 3 Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) 2 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 2 Centre Hospitalier François Tosquelles - Etablissement public de santé mentale de Lozère (EPSM 48) 2 Centre hospitalier Buëch-Durance de Laragne-Montéglin 2 Centre hospitalier départemental du Lot-et-Garonne « La Candélie » d'Agen 1 Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) 1 Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) 1 Centre Hospitalier Bélair de Charleville-Mézières 1 Centre Hospitalier Georges Mazurelle

Séances

16 04/03/2021 15 25/03/2021 5 15/04/2021 4 23/04/2015 4 30/07/2015 3 11/04/2013 3 06/06/2013 3 11/02/2021 2 20/12/2012 2 14/03/2013

Mots-clés

40 Gestion des établissements de santé 40 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 8 Budgets et comptes 8 POS-PLU 7 Territoriale 6 Dossier personnel 5 Gestion domaniale 5 Permis de construire 4 Activités agricoles 4 Carrière

Thèmes

7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 8 Finances Publiques Et Fiscalité 9 Environnement 9 Vie Publique 8 Vie Locale 11 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 16 Travail Et Emploi 14 Emploi Public 43 Affaires Sanitaires Et Sociales 39 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

22 Favorable 8 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Sauf préparatoire 4 Irrecevable/Imprécise 3 Défavorable 3 Défavorable/Vie privée

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