Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Vie Publique Sans objet/Inexistant

Aucun résultat

«
‹
5
6
7
›
»

Résultats 141 à 138 sur 138 trouvés.

Administrations

3 Mairie d'Aigues-Vives 2 Communauté de communes Cœur de Chartreuse 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Mairie de Beaumont-du-Lac 2 Mairie de Châteauroux-Les-Alpes 2 Mairie de Nîmes 2 Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde 2 Mairie de Saint-Martin-d'Hères 2 Mairie de la Villeneuve-sous-Thury 2 Ministère des affaires étrangères et du développement international

Séances

6 04/07/2013 6 02/10/2014 5 11/12/2014 4 27/03/2014 4 03/07/2014 4 09/07/2015 4 26/05/2016 3 10/01/2013 3 14/05/2013 3 12/09/2013

Mots-clés

15 Budgets et comptes 5 Gestion domaniale 5 Institutions - AAI 3 Eau 3 Organisation des services 3 Subvention 3 Tarification des documents 2 CNIL 2 Contrats administratifs 2 Logement

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie 138 Vie Publique 119 Vie Locale 12 Politique Générale 4 Elections Politiques

Conclusions

40 Favorable 37 Sans objet/Communiqué 12 Favorable/Sauf vie privée 7 Défavorable/Secret 6 Défavorable/Vie privée 5 Défavorable/Inachevé 4 Défavorable/Préparatoire 4 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 4 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

128 Affaire courante 9 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support