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Infrastructures routières Sans objet/Inexistant

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Résultats 141 à 104 sur 104 trouvés.

Administrations

3 Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF) 3 Mairie de Dournazac 2 Conseil régional de la Réunion 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Mairie de Beauvoisin 1 Association syndicale autorisée des Trois Cheminées 1 Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) 1 Autoroutes du Sud de la France (ASF) 1 Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires) 1 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Séances

5 10/10/2013 5 15/09/2018 4 31/12/2017 3 14/05/2013 3 13/02/2014 3 03/03/2016 2 20/12/2012 2 24/01/2013 2 14/03/2013 2 12/09/2013

Mots-clés

16 Gestion domaniale 9 Marché public 5 Permis de construire 3 Budgets et comptes 3 Enquête publique 2 Accident 2 Forêts et parcs naturels 2 POS-PLU 2 Politique et réglementation

Thèmes

4 Environnement 4 Justice 5 Economie 5 Industrie 41 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 30 Aménagement Du Territoire 10 Urbanisme 48 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 41 Aménagement Du Territoire 7 Urbanisme

Conclusions

29 Favorable 23 Sans objet/Communiqué 6 Incompétence/Renseignement 4 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Défavorable/Commercial industriel 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

79 Affaire courante 14 Délégué 2 Affaire de principe

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