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Résultats 81 à 43 sur 43 trouvés.

Administrations

2 Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR) 1 Communauté d'agglomération du Grand Tarbes 1 Communauté d'agglomération du Soissonnais 1 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération » 1 Communauté de communes de la Boucle de la Seine 1 Communauté de communes de la Plaine de l'Ain 1 Communauté de communes du pays des couleurs 1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01) 1 Etablissement public foncier de la Réunion (EPFR)

Séances

2 16/10/2014 2 05/03/2015 2 10/09/2015 1 22/09/1994 1 09/01/2003 1 03/07/2003 1 24/01/2013 1 07/02/2013 1 14/03/2013 1 14/05/2013

Mots-clés

5 Permis de construire 4 Gestion domaniale 4 Marché public 2 Budgets et comptes 2 Enquête publique 2 Equipements collectifs 2 Expropriation - préemption 2 POS-PLU 1 Commerce de détail

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 3 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Environnement 4 Economie 4 Industrie 16 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 13 Aménagement Du Territoire 19 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 18 Aménagement Du Territoire

Conclusions

16 Sans objet/Communiqué 10 Favorable 5 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Défavorable/Préparatoire 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Environnement 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

39 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

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