Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Zones d’activités Sans objet/Inexistant

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 44 sur 44 trouvés.

Administrations

2 Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR) 1 Communauté d'agglomération du Grand Tarbes 1 Communauté d'agglomération du Soissonnais 1 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération » 1 Communauté de communes de la Boucle de la Seine 1 Communauté de communes de la Plaine de l'Ain 1 Communauté de communes du pays des couleurs 1 Communauté d’agglomération des deux Baies en Montreuillois 1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Séances

2 16/10/2014 2 05/03/2015 2 10/09/2015 1 22/09/1994 1 09/01/2003 1 03/07/2003 1 24/01/2013 1 07/02/2013 1 14/03/2013 1 14/05/2013

Mots-clés

5 Permis de construire 4 Gestion domaniale 4 Marché public 2 Budgets et comptes 2 Enquête publique 2 Equipements collectifs 2 Expropriation - préemption 2 POS-PLU 1 Commerce de détail

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 3 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Environnement 4 Economie 4 Industrie 17 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 14 Aménagement Du Territoire 19 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 18 Aménagement Du Territoire

Conclusions

16 Sans objet/Communiqué 10 Favorable 5 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Défavorable/Préparatoire 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

40 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support