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Hydrologie Sans objet/Inexistant

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Résultats 81 à 45 sur 45 trouvés.

Administrations

2 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01) 2 Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32) 2 Préfecture du Finistère 1 Communauté d'agglomération du Grand Annecy 1 Communauté d'agglomération du Grand Avignon 1 Communauté de communes Porte Océane du Limousin 1 Communauté de communes du pays d'Iroise 1 Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) 1 Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)

Séances

2 24/05/2017 2 30/06/2020 2 30/04/2021 2 17/02/2022 2 13/10/2022 1 22/11/2012 1 20/06/2013 1 29/04/2014 1 30/10/2014 1 07/05/2015

Mots-clés

9 Risques naturels 4 Pollution 2 Eau 2 Forêts et parcs naturels 2 Permis de construire 1 Budgets et comptes 1 Délégation de service public 1 Enquête publique 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 9 Développement Durable Et Transports 5 Espace Naturel 2 Risques Naturels Et Technologiques 34 Développement Durable Et Transports 23 Espace Naturel 9 Risques Naturels Et Technologiques 2 Assainissement 43 Environnement

Conclusions

13 Sans objet/Communiqué 8 Favorable 4 Favorable/Environnement 3 Irrecevable/Refus non établi 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

33 Affaire courante 10 Délégué

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