Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs / Archives Sans objet/Inexistant

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 35 sur 35 trouvés.

Administrations

6 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 4 Direction générale des patrimoines 4 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 4 Ministère des Armées 3 Ministère des armées 2 Caisse des dépôts et consignations (CDC) 1 Conseil départemental de la Guadeloupe 1 Conseil départemental du Loiret (CD 45) 1 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 1 Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

Séances

4 31/12/2017 4 31/03/2022 3 31/03/2019 2 31/08/2019 1 24/09/2015 1 03/12/2015 1 15/09/2016 1 15/12/2016 1 18/04/2019 1 27/06/2019

Mots-clés

16 Archives 15 Etat civil 6 Archives par dérogation 4 Armée 1 Anciens combattants 1 Eau 1 Expulsion 1 Nationalité 1 Protection de l’enfance

Thèmes

35 Culture 35 Enseignement 35 Loisirs

Conclusions

5 Sans objet/Communiqué 3 Favorable 3 Sans objet/Perdu 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Irrecevable/Imprécise 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Incompétence

Modes de consultation

26 Affaire courante 5 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support