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Professions médicales Sans objet/Inexistant

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Résultats 41 à 34 sur 34 trouvés.

Administrations

1 Agence régionale de santé de Bretagne (ARS 35 - Pôle) 1 Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale) 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Professions Libérales (CNAVPL) 1 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75) 1 Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62) 1 Caisse primaire d'assurance maladie de la Charente-Maritime (CPAM 17) 1 Centre hospitalier de Roanne 1 Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins de la Gironde 1 Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins des Pyrénées-Orientales

Séances

9 06/04/2017 2 15/09/2018 2 31/12/2019 2 22/06/2023 1 07/02/2013 1 25/04/2013 1 25/07/2013 1 27/02/2014 1 18/09/2014 1 03/12/2015

Mots-clés

10 Déontologie 2 Dossier personnel 2 Gestion des établissements de santé 2 Marché public 1 Budgets et comptes 1 Discipline 1 Dossier médical personnel 1 Hospitalière 1 Inspection

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 4 Affaires Sanitaires Et Sociales 4 Santé Publique Et Questions Sanitaires 28 Affaires Sanitaires Et Sociales 25 Santé Publique Et Questions Sanitaires 3 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

9 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable 2 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

27 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe

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