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Armée Sans objet/Inexistant

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Administrations

9 Ministère des Armées 7 Ministère des armées 6 Ministère de la défense 2 Ministère des armées et des anciens combattants 2 Premier ministre 1 Archives nationales d'Outre-mer 1 Grand Chancelier de la Légion d'Honneur 1 Mairie de Viry 1 directeur de la caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS)

Séances

2 31/03/2022 1 28/02/2002 1 24/09/2009 1 29/04/2014 1 18/09/2014 1 19/03/2015 1 18/06/2015 1 04/02/2016 1 26/05/2016 1 01/12/2016

Mots-clés

5 Carrière 3 Archives 3 Dossier personnel 2 Accident du travail 2 Conditions de travail 2 Handicap - invalidité 2 Notation 2 Politique et mesures de sécurité 2 Rémunération

Thèmes

4 Culture 4 Enseignement 4 Loisirs 4 Archives 6 Ordre Public Et Sécurité 6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 8 Justice 10 Travail Et Emploi 10 Emploi Public

Conclusions

7 Sans objet/Communiqué 5 Favorable 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Défense 1 Défavorable/Déliberation 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

22 Affaire courante 4 Délégué 3 Affaire de principe

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