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Environnement Sans objet/Inexistant

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Résultats 481 à 475 sur 475 trouvés.

Administrations

8 Ministère de l'intérieur 6 Office français de la Biodiversité (OFB) 5 Voies navigables de France (VNF) 4 Agence nationale des fréquences (ANFR) 4 Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07) 4 Préfecture de l'Ariège 4 Préfecture de l'Isère 4 Préfecture de l'Oise 4 Préfecture de la Haute-Garonne 4 Préfecture du Finistère

Séances

22 31/12/2017 17 27/05/2021 8 28/02/2021 7 05/06/2014 7 31/08/2019 7 30/06/2020 7 31/12/2020 6 07/02/2013 6 31/03/2020 6 16/07/2020

Mots-clés

80 Eau 77 Installations classées 64 Pollution 52 Chasse et pêche 47 Risques naturels 43 Hydrologie 43 Risques chimiques et radiologiques 24 Déchets 18 Energies renouvelables 15 Transport maritime et fluvial

Thèmes

139 Développement Durable Et Transports 59 Risques Naturels Et Technologiques 30 Assainissement 24 Espace Naturel 336 Développement Durable Et Transports 152 Risques Naturels Et Technologiques 100 Espace Naturel 60 Assainissement 24 Transports

Conclusions

141 Sans objet/Communiqué 98 Favorable 29 Favorable/Environnement 17 Favorable/Sauf commercial industriel 14 Irrecevable/Diffusion publique 13 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 13 Incompétence/Renseignement 12 Irrecevable/Imprécise 12 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

380 Affaire courante 58 Délégué 11 Affaire de principe

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