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Résultats 441 à 438 sur 438 trouvés.

Administrations

7 Conseil régional de la Réunion 6 Préfecture de La Réunion 6 Université Panthéon-Assas Paris II 5 Mairie de Paris 5 Ministère de l'Intérieur 5 Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974) 4 Haut Conseil de la santé publique (HCSP) 4 La Poste 4 Ministère de l'intérieur 4 Ministère de la culture

Séances

20 19/11/2020 13 31/12/2017 10 02/09/2021 7 04/09/2014 7 31/08/2019 6 22/10/2015 6 10/12/2020 5 26/09/2013 5 02/10/2014 5 27/11/2014

Mots-clés

37 Marché public 25 Carrière 23 Etablissement supérieur 23 POS-PLU 22 Mise en ligne 20 Diffusion publique 20 Dossier personnel 20 Evaluation 20 Sécurité sanitaire 18 Territoriale

Thèmes

38 Agriculture 41 Environnement 41 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 45 Affaires Sanitaires Et Sociales 45 Culture 45 Enseignement 48 Travail Et Emploi 45 Emploi Public 60 Economie 60 Industrie

Conclusions

167 Sans objet/Communiqué 127 Favorable 30 Favorable/Sauf vie privée 28 Irrecevable/Diffusion publique 20 Favorable/Sauf commercial industriel 20 Favorable/Sauf secret des affaires 19 Défavorable/Préparatoire 19 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 19 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

375 Affaire courante 32 Délégué 11 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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