CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Evaluation Sans objet/Inexistant

  • Avis 20210854
    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
    Copie, par voie postale, des rapports d'évaluation et de la motivation de la décision du CNU...
    30/04/2021 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Evaluation
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

1 Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation 1 Sorbonne Université 1 Université Bordeaux Montaigne 1 Université Clermont Auvergne 1 Université François Rabelais de Tours 1 Université Panthéon-Assas Paris II 1 Université Polytechnique des Hauts-de-France (UPHF) anciennement Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis 1 Université Sorbonne Nouvelle Paris 3 1 Université Toulouse 1-Capitole 1 Université d'Angers

Séances

20 19/11/2020 1 30/04/2021

Mots-clés

20 Diffusion publique 20 Etablissement supérieur 20 Mise en ligne 1 Carrière

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 20 Culture 20 Enseignement 20 Loisirs 20 Enseignement Supérieur

Conclusions

15 Sans objet/Communiqué 5 Défavorable/Déliberation 5 Favorable/Sauf diffusion publique 3 Favorable/Article L311-9 3 Favorable/Sauf délibération 3 Favorable/Sauf inexistant 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Favorable

Modes de consultation

20 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page