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Enseignement Sans objet/Inexistant

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Résultats 341 à 286 sur 286 trouvés.

Administrations

9 Ministère de la culture 7 Université Panthéon-Assas Paris II 6 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 6 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 6 Ministère de la culture et de la communication 5 Direction générale des patrimoines 5 Ministère de l'éducation nationale 4 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 4 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 4 Ministère des Armées

Séances

20 19/11/2020 11 31/12/2017 6 18/09/2014 5 31/08/2019 4 22/11/2012 4 07/11/2013 4 21/09/2017 4 15/09/2018 4 27/09/2018 4 28/02/2021

Mots-clés

40 Scolarité et examens 38 Institution scolaire 35 Etablissement supérieur 26 Examen et concours 24 Archives 22 Patrimoine 20 Diffusion publique 20 Evaluation 20 Mise en ligne 18 Etat civil

Thèmes

91 Loisirs 24 Enseignement Scolaire 21 Enseignement Supérieur 195 Loisirs 76 Enseignement Supérieur 44 Enseignement Scolaire 35 Archives 22 Culture 286 Culture

Conclusions

75 Sans objet/Communiqué 50 Favorable 21 Irrecevable/Diffusion publique 18 Favorable/Sauf vie privée 12 Défavorable/Vie privée 12 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 11 Favorable/Sauf article L311-6 8 Favorable/Sauf appréciation 8 Sans objet/Perdu

Modes de consultation

233 Affaire courante 28 Délégué 8 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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