Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs / Archives Sans objet/Inexistant

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 201 à 38 sur 38 trouvés.

Administrations

8 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 4 Direction générale des patrimoines 4 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 4 Ministère des Armées 3 Ministère des armées 2 Caisse des dépôts et consignations (CDC) 1 Conseil départemental de la Guadeloupe 1 Conseil départemental du Loiret (CD 45) 1 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 1 Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

Séances

4 31/12/2017 4 31/03/2022 3 31/03/2019 2 31/08/2019 2 11/01/2024 1 24/09/2015 1 03/12/2015 1 15/09/2016 1 15/12/2016 1 18/04/2019

Mots-clés

17 Archives 17 Etat civil 6 Archives par dérogation 4 Armée 1 Anciens combattants 1 Eau 1 Expulsion 1 Nationalité 1 Protection de l’enfance

Thèmes

38 Culture 38 Enseignement 38 Loisirs

Conclusions

6 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable 3 Sans objet/Perdu 2 Défavorable/Vie privée 2 Irrecevable/Imprécise 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Incompétence

Modes de consultation

29 Affaire courante 5 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support