Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Industrie Sans objet/Inexistant

Aucun résultat

«
‹
7
8
9
›
»

Résultats 181 à 176 sur 176 trouvés.

Administrations

2 Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay 2 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 2 Conseil régional de la Réunion 2 Mairie de Sentein 1 Mairie de Breteuil 1 Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS 17) - Siège 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) 1 Aéroports de la Côte d'Azur (ACA) 1 Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF)

Séances

11 13/02/2014 10 24/07/2014 6 10/10/2013 6 27/03/2014 6 29/04/2014 5 26/09/2013 5 24/10/2013 5 27/02/2014 5 03/03/2016 4 12/09/2013

Mots-clés

124 Marché public 54 Contrats administratifs 15 Délégation de service public 6 Eau 3 Infrastructures routières 2 Permis de construire 2 Transport aérien 2 Zones d’activités 1 Accord-cadre 1 Assimilés fonctionnaires

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Culture 1 Travail Et Emploi 176 Agriculture 1 Secteurs Économiques 176 Economie 176 Industrie

Conclusions

78 Sans objet/Communiqué 63 Favorable/Sauf commercial industriel 33 Favorable 20 Défavorable/Commercial industriel 4 Défavorable/Préparatoire 4 Irrecevable/Diffusion publique 4 Irrecevable/Refus non établi 3 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 3 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

167 Affaire courante 9 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support