Recherche - CADA

Musée Sans objet/Inexistant

Avis 20163289
Mairie de Murol

Copie des documents suivants se rapportant au prêt, par son père, de six tableaux de Victor...

06/10/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée
Avis 20224442
Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées

22/09/2022 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée
Avis 20235987
Ministère de la culture

23/11/2023 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée Communication