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Archives Patrimoine Sans objet/Inexistant

Avis 20164950
Mairie de Algolsheim

Communication des archives municipales relatives aux travaux réalisés sur l'église protestante...

17/11/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Archives Patrimoine
Avis 20155244
Mairie de Delme

Consultation des documents suivants se rapportant à l'horloge Ungerer installée dans le clocher...

03/12/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Archives Patrimoine

Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Algolsheim 1 Mairie de Delme

Séances

1 03/12/2015 1 17/11/2016

Mots-clés

2 Patrimoine

Conclusions

2 Favorable