Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Examen et concours
Enseignement
Loisirs / Enseignement Scolaire
Sans objet/Détruit
Avis 20204410
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, par courrier, des ses copies d'examen au titre de la session 2019 concernant son...
10/12/2020
Sans objet/Détruit
Favorable/Sauf article L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Examen et concours