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Loisirs / Archives Sans objet/Communiqué

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Résultats 121 à 79 sur 79 trouvés.

Administrations

9 Ministère des armées 8 Mairie de Paris 7 Ministère des Armées 6 Direction générale des patrimoines 4 Mairie de Lyon 3 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 3 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 3 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 2 Ministère de la culture 1 Chambre de métiers et de l'artisanat de la Moselle (CMA 57)

Séances

8 15/09/2018 4 31/12/2017 3 31/03/2019 3 23/04/2020 3 16/07/2020 3 10/09/2020 2 09/03/2017 2 08/02/2018 2 17/05/2019 2 27/06/2019

Mots-clés

42 Etat civil 20 Archives 19 Archives par dérogation 2 Armée 1 Anciens combattants 1 Dossier médical personnel 1 Eau 1 Patrimoine 1 Protection de l’enfance 1 Support de communication

Thèmes

79 Culture 79 Enseignement 79 Loisirs

Conclusions

6 Favorable 6 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Article 4 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Irrecevable/Imprécise 2 Sans objet/Perdu 1 Incompétence 1 Incompétence/Judiciaire

Modes de consultation

59 Affaire courante 8 Délégué

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