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Loisirs / Enseignement Scolaire Sans objet/Communiqué

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Résultats 101 à 91 sur 91 trouvés.

Administrations

7 Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports 5 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 3 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 2 Collège Edgar Varèse 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 2 Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92) 2 Lycée Montesquieu du Plessis-Robinson 2 Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33) 2 École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon 1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Séances

11 02/04/2020 7 31/12/2017 5 27/05/2021 4 15/09/2018 4 18/04/2019 4 06/05/2021 3 30/06/2020 3 30/09/2020 3 10/12/2020 2 14/12/2017

Mots-clés

40 Scolarité et examens 38 Institution scolaire 13 Inspection 6 Examen et concours 3 Accident 3 Discipline 3 Dossier personnel 3 Etablissements art. 11 2 Marché public 2 Santé

Thèmes

1 Loisirs 91 Culture 91 Enseignement 91 Loisirs

Conclusions

13 Sans objet/Inexistant 10 Favorable 9 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 9 Favorable/Sauf article L311-6 7 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

68 Affaire courante 12 Délégué

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