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Loisirs / Culture Sans objet/Communiqué

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Résultats 81 à 29 sur 29 trouvés.

Administrations

10 Ministère de la culture 2 Centre des monuments nationaux (CMN) 2 Musées de la Ville de Strasbourg 2 Université d'Evry-Val d'Essonne 1 Agence nationale des fréquences (ANFR) 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame 1 Mairie d'Huez 1 Mairie de Collias 1 Mairie de Colmar

Séances

3 31/03/2020 3 28/02/2021 2 15/09/2018 2 31/08/2019 2 10/03/2022 2 08/09/2022 1 19/11/2015 1 31/12/2017 1 05/04/2018 1 20/12/2018

Mots-clés

12 Patrimoine 7 Spectacle 2 Communication 2 Développement culturel 2 Examen et concours 2 Musée 2 Subvention 1 Archives 1 Budgets et comptes 1 Réglementation

Thèmes

29 Culture 29 Enseignement 29 Loisirs

Conclusions

5 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

17 Affaire courante 9 Délégué

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