Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

CAF Sans objet/Communiqué

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 64 sur 64 trouvés.

Administrations

7 Caisse d'allocations familiales de Paris (CAF 75) 4 Caisse d'allocations familiales du Gard (CAF 30) 3 Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne (CAF 77) 3 Caisse d'allocations familiales de l'Hérault (CAF 34) 3 Caisse d'allocations familiales de la Gironde (CAF 33) 3 Caisse d'allocations familiales de la Haute-Garonne (CAF 31) 3 Caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône (CAF 13) 2 Caisse d'allocations familiales de la Loire (CAF 42) 2 Caisse d'allocations familiales des Alpes-Maritimes (CAF 06) 2 Caisse d'allocations familiales du Rhône (CAF 69)

Séances

4 31/12/2017 4 31/12/2020 3 17/09/2015 3 31/10/2018 2 06/12/2012 2 13/03/2014 2 31/03/2020 2 28/02/2021 1 22/11/2012 1 10/01/2013

Mots-clés

17 Aide sociale 13 Dossier personnel 3 Logement 1 Algorithme 1 Assistants maternels et familiaux 1 Handicap - invalidité 1 code source 1 crèches

Thèmes

1 Justice 1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Etrangers 1 Travail Et Emploi 23 Affaires Sanitaires Et Sociales 22 Solidarités Et Prestations Sociales 38 Affaires Sanitaires Et Sociales 38 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

8 Favorable 3 Incompétence/CNIL 2 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 2 Sans objet/Détruit 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

44 Affaire courante 15 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support