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Transports publics Sans objet/Communiqué

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Résultats 61 à 57 sur 57 trouvés.

Administrations

8 SNCF 5 SNCF Réseau 4 Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) 2 Conseil régional de Normandie 2 Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo) 2 Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF) 1 Communauté d'agglomération Chambéry métropole 1 Communauté d'agglomération Côte basque-Adour 1 Communauté d'agglomération Melun Val de Seine 1 Communauté d'agglomération Tour(s)plus

Séances

4 31/12/2017 2 26/07/2012 2 06/06/2013 2 22/05/2014 2 24/09/2015 2 31/10/2018 2 30/06/2020 2 21/01/2021 1 29/05/1997 1 10/01/2013

Mots-clés

4 Budgets et comptes 4 Marché public 3 Grève 3 Handicap - invalidité 2 Contrats administratifs 2 Délégation de service public 1 Accident 1 Délai 1 Gestion domaniale

Thèmes

2 Agriculture 5 Agriculture 5 Marchés Et Contrats Publics 7 Economie 7 Industrie 19 Développement Durable Et Transports 18 Transports 25 Développement Durable Et Transports 24 Transports 44 Environnement

Conclusions

6 Sans objet/Inexistant 2 Favorable 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf établissement de document 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Diplomatie 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Procédure 1 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

38 Affaire courante 11 Délégué 3 Affaire de principe

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