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Administrations

1 Archives nationales d'Outre-mer 1 Association Foncière du remembrement de Bouxières-aux-Chênes 1 Centre hospitalier Gérard Marchant de Toulouse 1 Clinique Le Ryonval 1 Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine 1 Conseil général de la Somme 1 Mairie d'Anais 1 Mairie de Binic 1 Mairie de Cernex 1 Mairie de Levroux

Séances

3 31/12/2018 1 21/06/2007 1 13/09/2007 1 20/12/2007 1 12/09/2013 1 16/01/2014 1 30/01/2014 1 13/02/2014 1 04/09/2014 1 18/09/2014

Mots-clés

3 Support de communication 2 POS-PLU 1 Contrats administratifs 1 Dossier médical personnel 1 Dossier personnel 1 Détenus 1 Eau 1 Enquête publique 1 Marché public

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme 8 Modalités D’Accès 5 Modalités 12 Modalités D’Accès 12 Modalités

Conclusions

3 Favorable 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Abonnement 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

17 Affaire courante 6 Délégué

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