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Equipements collectifs Sans objet/Communiqué

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Résultats 61 à 57 sur 57 trouvés.

Administrations

3 Mairie de Paris 2 Communauté d'agglomération du Muretain 1 Agence nationale des fréquences (ANFR) 1 Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes 1 Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne 1 Communauté de communes Sud-Hérault 1 Communauté de communes de Montesquieu 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 1 Etablissement Public Territorial Paris Est Marne et Bois 1 Mairie d'Antony

Séances

6 31/12/2017 3 31/10/2018 2 10/09/2015 2 17/03/2016 2 01/12/2016 2 31/12/2019 2 20/02/2020 2 31/03/2020 2 30/04/2021 1 09/07/2015

Mots-clés

5 Infrastructures routières 5 Marché public 4 Budgets et comptes 4 POS-PLU 4 Permis de construire 3 Activités sportives 3 Contrats administratifs 3 Gestion domaniale 3 Zones d’activités

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Environnement 3 Finances Publiques Et Fiscalité 8 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Aménagement Du Territoire 37 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 28 Aménagement Du Territoire 8 Urbanisme

Conclusions

14 Favorable 9 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Défavorable/Préparatoire 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Incompétence/Renseignement 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Abusive

Modes de consultation

39 Affaire courante 12 Délégué

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