Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Marché public Sans objet/Communiqué

Aucun résultat

«
‹
30
31
32
›
»

Résultats 641 à 637 sur 637 trouvés.

Administrations

12 Mairie de Paris 6 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 5 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 5 Conseil régional de la Réunion 5 Ministère de l'Intérieur 4 Ministère de la défense 3 Communauté d'agglomération Amiens Métropole 3 Mairie de L'Haÿ-les-Roses 3 Ministère des Armées 3 Métropole de Lyon

Séances

31 31/12/2017 25 31/08/2019 21 31/12/2019 18 15/09/2018 18 31/03/2020 16 28/02/2021 11 28/03/2013 10 30/06/2020 10 31/12/2020 10 30/04/2021

Mots-clés

41 Contrats administratifs 31 Budgets et comptes 11 Infrastructures routières 9 Permis de construire 7 Déchets 6 Eau 5 Délégation de service public 5 Equipements collectifs 5 Réutilisation

Thèmes

11 Vie Publique 11 Vie Locale 14 Finances Publiques Et Fiscalité 13 Finances Locales 267 Agriculture 267 Marchés Et Contrats Publics 304 Agriculture 303 Marchés Et Contrats Publics 571 Economie 571 Industrie

Conclusions

142 Sans objet/Inexistant 120 Favorable/Sauf commercial industriel 84 Favorable 63 Défavorable/Commercial industriel 37 Favorable/Sauf secret des affaires 16 Irrecevable/Refus non établi 13 Irrecevable/Diffusion publique 12 Défavorable/Secret des affaires 11 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

449 Affaire courante 131 Délégué 8 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support