Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Notation Sans objet/Communiqué

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 37 sur 37 trouvés.

Administrations

3 Ministère de la défense 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 La Poste 2 Ministère de l'Intérieur 2 Ministère des armées 1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Mayotte (CGFPT 976) 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Nièvre (CGFPT 58) 1 Centre hospitalier régional universitaire de Lille 1 Communauté d'agglomération de Roissy Porte de France

Séances

3 31/12/2019 2 06/12/2012 2 19/06/2014 2 31/12/2017 1 22/11/2012 1 21/02/2013 1 14/03/2013 1 25/04/2013 1 10/10/2013 1 30/01/2014

Mots-clés

13 Dossier personnel 9 Carrière 9 Territoriale 3 Armée 3 Assimilés fonctionnaires 2 Concours 2 Conditions de travail 2 Hospitalière 2 Représentation

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 15 Travail Et Emploi 15 Emploi Public 21 Travail Et Emploi 20 Emploi Public 1 Droit Du Travail

Conclusions

9 Favorable 8 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Irrecevable/Imprécise 2 Irrecevable/Refus non établi 2 Sans objet/Perdu 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

29 Affaire courante 5 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support