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Loisirs Sans objet/Communiqué

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Résultats 361 à 357 sur 357 trouvés.

Administrations

12 Ministère de la culture 11 Mairie de Paris 9 Ministère des armées 7 Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports 7 Ministère des Armées 6 Direction générale des patrimoines 5 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 4 Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège) 4 Mairie de Lyon 4 Université Panthéon-Assas Paris II

Séances

30 19/10/2017 23 15/09/2018 20 19/11/2020 18 31/12/2017 12 02/04/2020 9 31/08/2019 9 16/12/2021 8 31/03/2020 7 30/09/2020 7 10/12/2020

Mots-clés

53 Scolarité et examens 46 Etablissement supérieur 44 Examen et concours 41 Etat civil 38 Institution scolaire 31 Centre de loisirs 23 Archives 19 Archives par dérogation 18 Diffusion publique 18 Evaluation

Thèmes

357 Culture 357 Enseignement 357 Loisirs 110 Enseignement Supérieur 91 Enseignement Scolaire 78 Archives 34 Jeux 29 Culture 11 Sport 4 Enseignement Professionnel

Conclusions

58 Sans objet/Inexistant 31 Favorable 14 Favorable/Sauf vie privée 13 Favorable/Sauf article L311-6 12 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 8 Irrecevable/Diffusion publique 7 Défavorable/Vie privée 7 Sans objet/Perdu 6 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

262 Affaire courante 54 Délégué

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