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Vie Publique/Vie Locale Sans objet/Communiqué

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Résultats 181 à 158 sur 158 trouvés.

Administrations

3 Mairie de Bordeaux 3 Mairie de Ressons-le-Long 3 Mairie de Saint-Martin-d'Hères 2 Mairie d'Aigues-Vives 2 Mairie de Bezolles 2 Mairie de Flayat 2 Mairie de Murviel-lès-Montpellier 1 ASA du Canal d'Ille 1 Antony Habitat 1 Association syndicale autorisée du chemin rural de Vède aux Estiennes

Séances

8 25/07/2013 6 12/09/2013 5 06/12/2012 5 14/05/2013 4 19/06/2014 4 02/10/2014 4 13/11/2014 4 05/03/2015 4 07/05/2015 4 04/06/2015

Mots-clés

35 Budgets et comptes 7 Subvention 5 Marché public 4 Liste électorale 4 Rémunération 3 Effectif 3 Gestion domaniale 3 Moyens et fonctionnement 2 Commerce de détail 2 Contrats administratifs

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 158 Vie Publique

Conclusions

36 Favorable 32 Sans objet/Inexistant 7 Favorable/Sauf commercial industriel 7 Favorable/Sauf vie privée 5 Irrecevable/Diffusion publique 5 Irrecevable/Imprécise 3 Irrecevable/Abonnement 2 Défavorable/Inachevé 2 Défavorable/Secret

Modes de consultation

155 Affaire courante 3 Affaire de principe

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