Recherche - CADA

Enseignement Loisirs Loisirs / Sport Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20164564
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)

Copie des documents administratifs suivants relatifs à la 2ème procédure disciplinaire engagée...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20163602
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication des documents suivants relatifs à l'organisation de la manifestation sportive...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20154291
District des Hauts de Seine de Football

Copie, par courrier électronique, des feuilles de matchs de football disputés par l'équipe...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20184716
Mairie de Billy-Berclau

Consultation des comptes de l'association « Union Sportive de Billy-Berclau » depuis sa...

18/04/2019 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20202900
Fédération française de football (FFF)

Copie de la décision d'opposition à la proposition du conciliateur du Comité national olympique...

08/10/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives