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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Affaire de principe
Irrecevable/Refus non établi
Sans objet/Communiqué
Avis 20090662
directeur général de l'office du tourisme et des congrès de Nice
- copie des documents suivants, concernant les marchés passés pour la réalisation et la...
19/03/2009
Irrecevable/Refus non établi
Sans objet/Communiqué
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public