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Résultats 41 à 38 sur 38 trouvés.

Administrations

1 Caisse d'Allocations Familiales de Toulon (CAF 83) 1 Caisse d'Allocations familiales du Loiret (CAF 45) 1 Collectivité territoriale de Corse 1 Comité français d'accréditation (COFRAC) 1 Communauté d'agglomération Montluçonnaise 1 Conseil départemental de l'Aisne (CD 02) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 1 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Direction générale des patrimoines 1 Institut de formation en soins infirmiers Croix Rouge Française (IFSI 78)

Séances

2 24/09/2015 2 21/07/2017 2 31/12/2017 2 06/06/2019 2 31/03/2020 1 24/01/2013 1 20/06/2013 1 04/07/2013 1 21/11/2013 1 13/03/2014

Mots-clés

4 Budgets et comptes 4 Permis de construire 2 Délégation de service public 2 Institution scolaire 2 Marché public 2 POS-PLU 2 Scolarité et examens 2 Territoriale 1 Aide sociale 1 Archives

Thèmes

4 Justice 5 Agriculture 5 Marchés Et Contrats Publics 5 Economie 5 Industrie 5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 6 Culture 6 Enseignement 6 Loisirs 4 Enseignement Scolaire

Conclusions

6 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Inexistant 2 Irrecevable/Mal dirigée 1 Défavorable 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Article L311-9

Modes de consultation

29 Affaire courante 4 Délégué 3 Affaire de principe

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