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Marché public Irrecevable/Imprécise

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Résultats 61 à 57 sur 57 trouvés.

Administrations

2 Conseil départemental de l'Allier 2 Conseil départemental de l'Eure 1 Mairie de Moreuil 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni) 1 Collectivité territoriale de Corse 1 Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée 1 Communauté de communes Sud-Hérault 1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Conseil départemental de l'Ardèche

Séances

6 07/11/2019 4 04/03/2021 3 31/12/2017 2 17/12/2015 2 15/09/2018 2 31/08/2019 2 28/11/2019 2 13/10/2022 1 21/12/2010 1 06/12/2012

Mots-clés

14 Budgets et comptes 6 Effectif 5 Rémunération 4 Eau 4 Gestion domaniale 3 Carrière 3 Equipements collectifs 3 Permis de construire 3 Subvention

Thèmes

2 Environnement 2 Vie Publique 9 Agriculture 9 Marchés Et Contrats Publics 13 Vie Publique 11 Vie Locale 27 Agriculture 27 Marchés Et Contrats Publics 36 Economie 36 Industrie

Conclusions

26 Favorable 20 Favorable/Sauf secret des affaires 19 Favorable/Sauf commercial industriel 15 Sans objet/Inexistant 11 Sans objet/Communiqué 7 Favorable/Sauf vie privée 6 Incompétence/Renseignement 5 Défavorable/Commercial industriel 5 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

45 Affaire courante 5 Délégué 2 Affaire de principe

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