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Transport maritime et fluvial Développement Durable Et Transports / Transports Irrecevable/Diffusion publique

  • Avis 20155574
    Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA
    Copie des éléments suivants relatifs à la gestion du port de Bandol : 1) la liste des bateaux...
    17/12/2015 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
  • Avis 20191773
    Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)
    Communication des documents suivants relatifs au port de Golfe-Juan : 1) le contrat de...
    31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06) 1 Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA

Séances

1 17/12/2015 1 31/12/2019

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Environnement

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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