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Agriculture Irrecevable/Diffusion publique

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Résultats 81 à 64 sur 64 trouvés.

Administrations

2 Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes) 2 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 2 Ministère de l'intérieur et des outre-mer 1 Agence régionale Pays de la Loire 1 Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL) 1 Autorité des marchés financiers (AMF) 1 Banque de France 1 Caisse des dépôts et consignations (CDC) 1 Centre hospitalier territorial de Nouméa 1 Chambre d'agriculture de Région Ile-de-France

Séances

4 08/10/2015 4 31/08/2019 4 20/02/2020 3 17/05/2019 3 23/04/2020 3 07/01/2021 2 31/12/2019 2 31/03/2020 2 23/09/2021 1 30/07/2015

Mots-clés

16 Marché public 8 Activités agricoles 8 Délégation de service public 6 Accord-cadre 5 Réglementation 4 Banques et assurances 4 Contrôle 2 Contrats administratifs 2 Energies fossiles 2 Recherche développement

Thèmes

64 Agriculture 30 Marchés Et Contrats Publics 15 Agriculture 10 Secteurs Économiques 7 Régulation Économique 2 Commerce 64 Economie 64 Industrie

Conclusions

15 Favorable 15 Favorable/Sauf commercial industriel 11 Défavorable/Secret des affaires 10 Défavorable/Commercial industriel 10 Sans objet/Communiqué 9 Incompétence/Renseignement 9 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

48 Affaire courante 13 Délégué 2 Affaire de principe

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