Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Infrastructures routières Incompétence/Renseignement

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 101 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

3 Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF) 3 Premier ministre 1 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 1 Conseil général des Yvelines 1 Mairie d'Aigre 1 Mairie d'Entrecasteaux 1 Mairie de Grenoble 1 Mairie de La Bouilladisse 1 Mairie de Lumbin 1 Mairie de Montville

Séances

3 09/06/2016 2 20/12/2012 2 31/12/2019 2 23/06/2022 1 10/10/2013 1 03/07/2014 1 19/02/2015 1 04/06/2015 1 24/09/2015 1 17/12/2015

Mots-clés

3 Délégation de service public 3 Gestion domaniale 2 Permis de construire 1 Accident 1 Budgets et comptes 1 Cadastre 1 Chasse et pêche 1 Contrats administratifs 1 Eau

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 10 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 9 Aménagement Du Territoire 13 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 11 Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme

Conclusions

15 Favorable 6 Sans objet/Inexistant 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Défavorable/Avis ce 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Favorable/Environnement 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

23 Affaire courante 2 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support