Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Budgets et comptes Incompétence/Renseignement

Aucun résultat

«
‹
3
4
5
›
»

Résultats 101 à 96 sur 96 trouvés.

Administrations

2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Mairie de Bussy-Saint-Georges 2 Mairie de Marseille 2 Mairie de Mauguio-Carnon 2 Mairie de Thomery 1 # Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976) 1 Agence régionale de santé Midi-Pyrénées (ARS 31) 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère (CGFPT 29) 1 Centre hospitalier de Lanmeur 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou

Séances

3 25/03/2021 3 22/07/2021 3 23/06/2022 2 14/05/2013 2 04/06/2015 2 30/07/2015 2 26/05/2016 2 09/02/2017 2 21/07/2017 2 25/10/2018

Mots-clés

15 Subvention 14 Marché public 10 Territoriale 6 Emprunt 6 Gestion domaniale 6 Institution scolaire 6 Rémunération 5 Carrière 4 Eau

Thèmes

5 Vie Publique 5 Vie Locale 6 Economie 6 Industrie 12 Finances Publiques Et Fiscalité 12 Finances Locales 28 Vie Publique 28 Vie Locale 32 Finances Publiques Et Fiscalité 31 Finances Locales

Conclusions

70 Favorable 16 Sans objet/Communiqué 14 Favorable/Sauf vie privée 10 Favorable/Sauf secret des affaires 10 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Favorable/Sauf inexistant 6 Irrecevable/Imprécise 5 Incompétence/Privé

Modes de consultation

83 Affaire courante 10 Délégué 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support