Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Rémunération Incompétence/Privé

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

2 SNCF 1 Assemblée nationale 1 Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM) 1 Caisse d'allocations familiales de l'Hérault (CAF 34) 1 Club Sportif de Valenton 1 Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56) 1 Comité régional du tourisme Midi-Pyrénées 1 France Télévisions Publicité 1 ICF Habitat La Sablière - Direction territoriale Sud 1 La Poste

Séances

2 03/07/2014 2 12/03/2020 2 04/03/2021 2 23/09/2021 2 22/09/2022 1 24/01/2002 1 02/02/2006 1 08/11/2007 1 02/12/2010 1 22/11/2012

Mots-clés

8 Carrière 8 Territoriale 7 Budgets et comptes 3 Effectif 3 Logement 2 Assimilés fonctionnaires 2 Législation du trav. et conv. collectives 2 Subvention 2 URSSAF

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Solidarités Et Prestations Sociales 2 Economie 2 Industrie 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 9 Travail Et Emploi 8 Emploi Public 9 Travail Et Emploi 8 Emploi Public

Conclusions

9 Favorable 5 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Irrecevable/Imprécise 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Environnement

Modes de consultation

24 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support